récits


L’Homo database et le destin de la démocratie
octobre 6, 2006, 4:56
Filed under: philosophie, politique, Récits

Les notes qui suivent sont directement inspirées d’une part de conversations que j’ai eu avec Delphine Dori au sujet des nouvelles manières de pratiquer la communication sur internet, et d’autre part, de la lecture du livre de Pierre Manent, Cours familier de philosophie politique. Le thème de cette discussion a toutefois largement débordé son point de départ, comme on le verra.

J’avais été étonné d’abord, en travaillant sur le droit d’auteur, de constater que les créateurs de bases de données étaient considérés par le droit comme des auteurs, et pouvaient donc prétendre grosso modo aux même droits que les écrivains, les compositeurs, et n’importe quel artiste. Puis, la curiosité m’avait conduit à essayer différents services mis en place récemment sur le web, des technologies qu’on range désormais sous l’appellation web. 2.0, et qui font justement un usage systématique des bases de données. Considérant d’une part le succès sidérant de ces applications auprès des internautes, et d’autre part nos propres usages, Delphine et moi avons cherché à décrire ces nouveaux modes de présentations de soi – en gardant à l’esprit d’une part, qu’ils ne sont peut-être pas si nouveaux que cela, et d’autre part, que nous devons nous méfier de l’expression « présentations de soi« .

L’étude comportementale des internautes étant devenue en quelques années une discipline à part entière, je renverrai pour les détails aux descriptions technologiques, philosophiques, psychologiques, sociologiques, culturelles, déjà disponibles. Je suppose que le lecteur a déjà lu des articles sur, ou utilisé pour son propre compte, les services accessibles online. Le « concept » ou le « logo » web 2.0. demeurant sujet à discussion, je n’entrerai pas non plus dans les débats à ce sujet, que je réserve aux spécialistes. Disons pour faire bref que les applications entrant sous cette catégorie permettent au moins deux choses : le stockage ordonné de données pour soi-même d’abord, et et le partage de ces données avec d’autres internautes. Les données stockées couvrent à peu près tout ce dont il est possible de faire la liste ou la collection : titres de livres, de disques, de films, morceaux de musique, vidéos, textes divers, citations, pensées et anecdotes, recettes de cuisine, actualités, commentaires divers sur des sujets divers – en réalité tous les objets peuvent faire l’objet d’un traitement par liste, ce qui en soi n’est pas nouveau. Les créateurs des bases de données (appelons les créateurs puisque le droit leur accorde ce titre) couvrent un champ qui s’étend, selon les objets, des érudits aux lolitas. [Il est un autre usage des applications web 2.0. dont je ne parlerai pas ici mais qui concerne la présentation de ses propres oeuvres : les photographes, les musiciens, certains écrivains, certains artistes, les ont adoptées, pour diverses raisons. Ils sont alors avant tout des auteurs, qui s’inscrivent dans des réseaux pour faciliter la circulation de leurs oeuvres. Mais je ne parlerai ici que des sites qui permettent de présenter et d’échanger des listes ou des collections]

1

Je relèverai d’abord deux traits généraux, parmi d’autres, dont l’examen semble particulièrement intéressant. Ces sites font appel en effet à deux motifs dont l’adéquation ne va pas de soi : d’une part, l’utilisateur est invité à mettre en avant ses singularités, à travers des listes de préférences (je reviendrais sur ce terme plus tard) ; d’autre part, il est également convié au partage de ces listes avec d’autres, et s’inscrit ainsi, de manière plus ou moins explicite et donc plus ou moins consciente, au sein d’un réseau d’usagers.

Singularisation d’abord, partage ensuite. Chaque utilisateur marque sa différence – un ensemble de préférences vis-à-vis d’un type d’objet donné  – , puis dans un second temps, différents outils permettent la comparaison des listes proposées par les uns et les autres. Un de ses outils, nommé « tag » mériterait à lui seul un article : on peut tracer quelques pistes de réflexion. Le tag est un mot ou un groupe de mot qui fait office d’étiquette accolée à un item quelconque. Il ne s’agit pas là de nommer un objet typique, mais plutôt de le rapporter à une certaine classe, en vue d’une part de permettre son rangement dans des tiroirs en quelque sorte, et d’autre part, de faciliter sa reconnaissance par les autres utilisateurs. Par exemple, si j’associe à l’item « Dewey, John, Quest for Certainty » l’étiquette « pragmatisme » ou « pragmatism« , je m’attends à ce que d’autres livres reconnus par d’autres utilisateurs comme ayant un rapport avec l’idée de pragmatisme soient étiquetés avec un de ces mots. Toutefois, il est bien possible qu’un autre ait proposé également cet item, mais qu’il l’ait étiqueté sous le mot de « philosophy » ou de « Dewey » ou encore « paperback« .

On est donc très loin ici d’une taxinomie régulée par une autorité (une communauté scientifique par exemple), puisque chacun est libre d’associer n’importe quelle étiquette à n’importe quel objet.

Les modalités du partage, on le voit à travers l’exemple du tag, sont donc très aléatoires, peu régulées. Au contraire des méthodes employées par les institutions traditionnellement en charge des classements (bibliothèques, centre d’archives, de documentation, etc.), qui visent à produire un système contraignant pour le plus grand nombre possible d’utilisateurs, les modalités du repérage et de la reconnaissance propres au web 2.0. apparaissent au sens propre comme anarchiques : l’individu constitue la source du classement, et non pas le collectif.

Au premier abord, il semblerait donc que la constitution du collectif – ou « réseau » si vous voulez – se donne comme obstacle paradoxal l’affirmation d’une singularité primordiale. Certes, si l’individu choisit de souscrire à tel service plutôt qu’à tel autre, c’est bien parce qu’il est intéressé aux types de collectifs censés être constitués par le biais de ce service, mais c’est là tout autre chose que d’adhérer à un collectif : celui qui adhère à une association, un parti politique, une nation, une communauté régulée, doit mettre aux vestiaires dans un premier temps ses particularités. Sa liberté consiste à sacrifier une partie de son individualité, afin de venir par exemple renforcer un collectif. Il accepte par là d’être représenté par des porte-paroles, et dans sa propre parole, il engagera le collectif auquel il adhère. Les collectifs éventuellement produits par les applications web 2.0. fonctionnent d’une manière tout à fait inverse. C’est au contraire en affirmant quelque chose qui n’appartient qu’à soi – nous verrons ce dont il s’agit plus tard -, sa culture pour dire vite, qu’il s’inscrit.

2

Pierre Manent, dont je vais largement m’inspirer dans les pages qui suivent, montre que l’art démocratique revient au fond à relier ce qui a été délié, à associer ce qui a été dissocié. La société démocratie naît précisément d’une dis-sociation, par laquelle chacun devient individu à part entière, avant que d’appartenir et obéir à une communauté (alors que dans les sociétés pré-démocratiques, on appartient avant que de s’affirmer comme sujet). Je vous renvoie aux pages lumineuses du Cours familier de Philosophie Politique de Pierre Manent (Fayard 2001), et notamment au chapitre X (« devenir individu« ), traversé par la pensée de Tocqueville.

En ce sens, notre phénomène catalogué sous le terme web 2.0. est tout à fait conforme à la tendance générale de la démocratie : au premier mouvement d’affirmation du singulier succède un effort de reconstitution du collectif. Pour le dire autrement, la satisfaction individuelle d’une présentation ordonnée de quelque chose de soi, constituerait un préalable à la reconnaissance de l’autre et de soi par l’autre : ce qui est une manière de re-lier, sans aucun doute – reste à étudier quelle style de relation est ainsi nouée.

Le problème et la tâche de la démocratie (car la démocratie est toujours une tâche à accomplir, sa réalisation n’est jamais définitivement acquise) consistent donc à découvrir les moyens d’établir sur des socles solides le sentiment collectif. Ce qu’on risque à en cas d’échec, c’est le repli sur soi généralisé, la transformation de l’individualisme en égoïsme, et la disparition de l’intérêt pour la chose publique, c’est-à-dire le désengagement envers le politique. D’une certaine manière, ce tableau de la dégradation démocratique ressemble fort à ce que vivent aujourd’hui les démocraties européennes. Ce qu’avait prédit Tocqueville, et que souligne Manent à son tour, c’est que la démocratie, par nature, est minée par cette tendance dangereuse. Ce que nous diagnostiquons comme crise du lien social y fait écho. Comment corriger cette tendance ? Comment intéresser l’individu à l’altérité, raviver la curiosité, susciter le désir de s’associer, alors même que nous sommes devenus tous égaux en droit, tous semblables, autant de monades retranchées sur nos intérêts propres ?

On connaît la belle idée de Tocqueville, inspirée de ses observations de la démocratie américaine :

« Les législateurs de l’Amérique n’ont pas cru que pour guérir une maladie si naturelle au corps social dans les temps démocratique et si funeste, il suffisait d’accorder à a nation toute entière une représentation d’elle-même ; ils ont pensé que, de plus, il convenait de donner une vie politique à chaque portion de territoire, afin de multiplier à l’infini, pour les citoyens, les occasions d’agir ensemble, et de leur faire sentir tous les jours qu’ils dépendent des autres (…) C’est donc en chargeant les citoyens de l’administration des petites affaires, bien plus qu’en leur livrant le gouvernement des grandes, qu’on les intéresse au bien public et qu’on leur fait voir le besoin qu’ils ont sans cesse les uns des autres pour le produire. » (De la démocratie en Amérique, II, ch. IV)

Il s’agit donc d’intéresser, sinon par la force, du moins par une sorte de ruse démocratique, les citoyens à agir ensemble, à se sentir concernés par la chose publique. Ces formes d’association existent certainement, y compris dans les démocraties européennes contemporaines, plus ou moins soutenues par l’Etat, plus ou moins actives et efficaces, plus ou moins audibles et écoutées dans la confusion des discours. Toutefois, adhérer et s’associer représente toujours pour l’homme démocratique un véritable dilemme, le dilemme de la liberté moderne comme le dit Pierre Manent :

« Ou j’entre dans une communauté, une association, une appartenance, et je me transforme en partie d’un tout et perds ma liberté, ou je n’entre pas dans une telle communauté, association, appartenance, et je n’exerce pas ma liberté. Bref, tel est le dilemme de la liberté moderne : ou je ne suis pas libre, ou je ne suis pas libre. » (Cours familier de philosophie politique, chap. X, p. 198)

Ce qui domine toutefois nos sociétés, toujours selon Manent, c’est la prééminence de la communication. C’est précisément la communication qui peut apparaître comme la solution contemporaine à ce dilemme, en ce qu’elle « promet » « la participation sans appartenance« , par l’usage des techniques sophistiquées grâce auxquelles il est possible de se « re-lier » les uns aux autres. L’histoire du mot communication fait entendre cette tendance à l’association : le latin municare signifie cette charge que l’on assume de manière collective, par exemple la fortification d’une village, un devoir, un service « public ». A contrario, le sens contemporain du mot s’exonère de cette charge en commun, et donc de l’engagement et de la responsabilité qu’elle suppose envers le collectif, pour ne retenir que le fait « d’avoir part » à quelque chose, d’y participer sans appartenance. Notons en passant que l’expression américaine « social sharing » qui sert plus ou moins d’étendart aux applications web 2.0. est très imparfaitement rendue par notre français « partage social« . Dans le verbe « partager » se croisent à la fois l’idée d’un échange, mais aussi d’une division (to divide). Ce que je m’efforce de montrer dans cette étude, c’est justement que nos services web pourraient bien contribuer contribuer autant à la division qu’à l’échange.

Nos applications web 2.0. réalisent donc parfaitement cette tendance de la démocratie, amplifiée par le déploiement des techniques de communications, à créer du lien certes, mais sans créer nécessairement de collectif humain. Pierre Manent le dit plus brutalement : « Les liens techniques rendent superflus les liens humains » (ibid. p. 199)

Si la réalité de la solitude subie dans les sociétés contemporaines n’était pas si souffrante, on pourrait souligner l’ironie d’une société qui excelle, certes, à inventer des artifices toujours plus sophistiqués censés faciliter la communication, mais qui parvient surtout à confiner chacun dans son quant-à-soi : la monade a peut-être finalement des fenêtres, mais ce qu’elles offrent à voir et à sentir ne suffit pas à produire plus de lien social qu’avant l’invention de ces fenêtres.

Comme le disait Mac Luhan : « The road is our major architectural form« . Nous excellons à créer des routes. Mais les usages que nous pourrions bien faire de ces routes demeure une question ouverte : les technologies du web 2.0. sont riches de promesses, on n’en peut pas douter. Mais en quoi ces promesses devraient-elles nous intéresser ?

 

3

J’ai parlé depuis le début de ce texte avec une certaine prudence de ce que l’individu offrait de lui-même sur le web 2.0. Il importe d’affiner maintenant nos descriptions, afin de mieux évaluer quel type de lien est susceptible de s’instaurer par ce biais.

Par le biais des listes d’items qu’il met en ligne, l’individu livre une collection d’informations le concernant. Ces informations concernent les objets de ses préférences (ses goûts personnels si vous voulez). Voici des titres de livres que j’ai lus, ou qui m’intéressent, des recettes de cuisine, des disques, des films etc. Voici quelques bribes de mon histoire personnelle, quelques jalons qui ont marqué mon usage du monde, quelques objets signifiants pour moi, voici parmi tous les objets du monde ceux qui font sens pour moi. Mais quelle signification ? Et quel moi ?

Pour tenter d’élaborer une réponse, produisons une liste brève :

– Arno Schmidt, Schwarze Spiegel

– Malcolm Lowry, Under the volcano

– JohnBoorman, Zardoz

– Jean-Jacques Rousseau, Les rêveries du promeneur solitaire

– Léonard Cohen, Famous blue raincoat

Quel sens pourrait bien avoir une telle liste ?

Qu’elle ait du sens pour moi, cela va sans dire. Il y a là des livres, un film et une chanson que j’apprécie tout particulièrement, qui, selon moi, ont joué un rôle important dans ma vie. Mais pourquoi est-ce que j’éprouve le désir de la communiquer ? Ou plutôt qu’est-ce que j’espère de la communication de cette liste ? Ou encore, que puis-je en espérer ?

A supposer une application web 2.0. qui recueillerait ce genre de listes, je peux m’attendre à ce que d’autres participants aient inscrit dans leur liste un des items ci-dessus. Avec les outils de recherche adéquats, par exemple le système des tags décrits plus haut, il est possible que j’identifie la page web sur laquelle un autre aurait affiché un de ces items. Chaque donnée en effet, étant associée à une meta-donnée (par exemple une étiquette), constitue une sorte de pointeur. Chacune permet éventuellement de pointer, de faire lien, vers une autre liste. Et ainsi de suite, selon la popularité de l’item. Les données sont non seulement disponibles, mais sont vouées à se croiser, selon les modalités de l’identité ou de la ressemblance.

Un item pointe donc vers une liste. C’est-à-dire vers cette base de données concernant l’individu qui l’a mise en ligne. Je propose ma liste, et, pour ainsi dire, la machine fait le reste, et ce qu’elle fait, c’est mettre en relation, par le biais de la reconnaissance de l’identique ou du semblable, ma liste et celle d’un autre. Cela m’évite dans une large mesure la peine de la recherche (c’est tout à fait ainsi que fonctionnent les sites de rencontres ou les agences matrimoniales : on vous évite la peine de chercher, on met en relation pour vous vos listes, vos critères et d’autres listes, d’autres critères).

Mais quant à la raison pour laquelle cet item est présent dans telle liste, je n’en puis rien savoir. Tout au plus puis-je imaginer, phantasmer, sur les raisons qui ont poussé l’autre que je suppose derrière cette liste à inscrire cet item, et si je suis sociologue, comportementaliste, statisticien, que sais-je, je peux éventuellement prétendre deviner un peu de cet autre, de ce qu’il est en tant qu’individu, sinon comme sujet. Si je ne prétends pas à ce type d’analyse, hé bien ! j’en suis réduit à reconnaître qu’un autre a lu le même livre que moi par exemple. Certes je puis aussi être éventuellement désireux « d’aller plus loin« , écrire à cette personne par exemple, si je dispose des informations nécessaires, et entamer une conversation. mais il faut prendre garde à ceci : le service n’oblige en rien à de telles conversations – il est généralement possible d’aller plus loin, mais rien n’y oblige, rien n’oblige à prolonger le partage au-delà de ces listes, rien n’oblige à expliquer, raconter, parler de quoi que ce soit avec qui que ce soit. Les conversations, si elles se produisent, ne viennent que de surcroît. On devine qu’il en va de même pour la création de collectifs. Je peux certes m’inscrire à un groupe d’internautes qui ont choisi l‘item Arno Schmidt, mais si je ne me décide pas à engager une conversation avec un autre membre du groupe, il ne se passera rien de plus que la simple relation pour ainsi dire « tautologique« , sorte de degré zéro de la relation : x et y ont choisi Malcom Lowry. Toute la suite demeure à inventer : et ce qui suit n’a pas grand chose à voir avec la technologie web 2.0., mais avec nos capacités à entamer et poursuivre des conversations, ce qui suppose au moins un minimum de curiosité pour les formes de vie différentes des miennes.

Ce qui de moi sera perçu, ce n’est que l’effet d’une base de données, une série d’informations plus ou moins ordonnée. Là encore, on pense aux sites de rencontres, ces derniers constituant en quelque sorte l’ancêtre commun de tous les sites web 2.0. (on y retrouve notamment la liste comme mode privilégié de présentation de soi, l’étiquetage des caractéristiques corporelles, mentales, comportementales, géographiques, etc.). On peut élargir cette description à une grande partie de la vie sociale : du point de vue de nombreux analystes, nous sommes une collection de bases de données : commerciales, comportementales, administratives, médicales et bientôt génétiques (notons au passage que les enquêtes marketing ne se privent pas d’exploiter à des fins commerciales ces listes de préférences spontannées). On peut accumuler ainsi les listes et les collections se rapportant à l’individu. Et l’une des caractéristiques des sociétés démocratiques contemporaines est de multiplier ces listes. Dans quel but ? A quelle fin ? Que les pouvoirs en soient friands, cela se comprend sans peine. Mais quelle fascination ces listes exercent-elles sur les individus pour que, non contents de voir leurs préférences listées par des institutions administratives ou mercantiles, ils éprouvent le besoin d’en rajouter de leur propre chef ?

J’émettrai là une hypothèse, à mon avis très discutable – mais n’est-ce pas justement la fonction majeure des hypothèses : donner lieu à des discussions ? Je crois que cette manie qui consiste à produire des listes d’objets, de préférences, s’étend d’autant plus que le lien social et humain, celui qui passe par la proximité des corps et la possibilité de la parole, devient plus difficile à mettre en oeuvre.

Le lien social ainsi conçu, en chair et en os si j’ose dire, n’est pas pratique. Il n’est pas pratique car, en conversant, en se sentant, on court toujours le risque d’appartenir, de perdre son indépendance, sa liberté. Le corps de l’autre, la parole de l’autre fait obstacle. On doit, si l’on veut prolonger la relation, s’y frotter, et peut-être même être touché, ému, haï, aimé (et là on ne pourra plus se cacher derrière une liste). Derrière son écran au contraire, l’internaute peut sans crainte « partager », sans cesser de demeurer un individu souverain, un « tout parfait et solitaire » comme l’homme à l’état de nature chez Jean-Jacques Rousseau (je reprends cette analyse encore une fois à Pierre Manent).

« La communication nous permet de devenir ce que nous n’avons jamais pu être jusqu’à présent, c’est-à-dire des individus. Nous n’avons pu être jusqu’à présent des individus parce que nous avions vraiment besoin les uns des autres, besoin de former ensemble de vraies communautés – d’enseignement, de défense, de production, etc. Désormais, semble-t-il, ce que les autres nous donnaient, nous l’obtenons d’eux sans avoir besoin d’avoir rien en commun avec eux, sinon les instruments techniques de la communication. La reproduction biologique elle-même ne nécessite plus la constitution d’un couple, aussi brève que soit leur union. » (idem. p. 198-9)

 

4

Les internautes qui s’inscrivent dans les réseaux du web 2.0. préfigurent en quelque sorte la réalisation d’une tendance démocratique tenace, parce qu’en quelque sorte « naturelle », la tendance à la dissociation radicale.

Il n’y a là rien de bien nouveau. Cette tendance a été remarquablement décrite, nous l’avons rappelé, par Tocqueville, qui s’en préoccupait intensément. Et la forme qu’elle prend, cette accumulation et ce listage, qui constituent désormais un mode courant de se proposer en tant qu’individu, avait déjà été élaborée par l’art contemporain : qu’on songe aux accumulations, aux répétitions, aux tautologies, à l’usage des citations, des collections et des listes chez les artistes conceptuels. J’ai évoqué au tout début de ce texte, mon étonnement devant le fait que les auteurs de bases de données soient considérés par le droit comme des auteurs. Je cite le Code de la propriété intellectuelle :

Art. L.112-3. Les auteurs de traductions, d’adaptations, transformations ou arrangements des oeuvres de l’esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l’auteur de l’oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d’anthologies ou de recueils d’oeuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. On entend par base de données un recueil d’oeuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen.

Si les bases de données peuvent être considérées comme des créations intellectuelles (et je ne doute pas qu’elles puissent l’être), alors on peut en déduire que tout un chacun devienne, un jour ou l’autre, à son tour, un auteur. Et ces listes et ces collections être tenues pour nos oeuvres. A ce titre, le Code de la propriété intellectuelle pourrait devenir le livre de chevet de tout un chacun. Et les droits afférents aux créateurs s’appliquer de facto à tous (conformément au fond à la vocation des droits de l’homme). Là encore, comment ne pas pas songer au artistes de Fluxus, et d’autres à leur suite, qui considéraient leur vie-même comme leur oeuvre. Ou bien aux commissaires d’exposition et aux collectionneurs, parfois plus célèbres que les artistes eux-mêmes ? Toutefois, n’assimilons pas trop vite les expériences de l’art contemporain et l’homo database qui s’invente aujourd’hui. Quand Harald Szeeman, un des commissaires d’exposition les plus audacieux du siècle dernier, imaginait ses projets, il ne se contentait certainement pas de lister des items selon des étiquetages plus ou moins subtils. Il inventait une autre manière de découvrir l’art, il créait les conditions d’une expérience nouvelle. De la même manière, les artistes qui « font de leur vie une oeuvre d’art », ne le font pas, en général, sans arrière-pensée : c’est déjà dire qu’ils pensent, et souvent s’engagent dans un questionnement plus ou moins explicite des collectifs et des individus.

Un des avenirs possibles des démocraties contemporaines, si on pousse à bout la tendance démocratique au repli sur soi et au désinvestissement des collectifs, si on accorde de l’importance aux phénomènes apparus récemment sur internet et que j’ai essayé de décrire, pourrait bien ressembler au tableau que dresse de la société future le roman de Michel Houellebecq, La possibilité d’une île. Les individus auraient réalisé de manière radicale leur individualité, dégagés de tout rapport physique, entièrement adonnés à la jouissance (il faut bien le dire, morose) d’une « liberté sans conséquence » (autre expression empruntée à Houellebecq), c’est-à-dire sans aucune appartenance. Chacun donc, réfugié dans sa tour n’ivoire, n’ayant plus besoin d’aucun autre. A cela près que dans La possibilité d’une île, un nombre indéterminé de « sauvages » peuplent encore l’espace du dehors – un peu comme les « brutals » qui menacent la cité des immortels dans le film de John Boorman, Zardoz (1974), ou les zombies de Land of the dead de Georges A. Romero (2005) – et que parfois les habitants des tours d’ivoire sortent de leur isolement pour les rejoindre.

Bibliographie :

Pierre Manent, Cours familier de philosophie politique, Fayard 2001 (réédition Gallimard, collection Tel 2005)

Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, tome II, (1835).

Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social (1762)

Michel Houellebecq, La possibilité d’une île, Fayard 2005.

Filmographie :

John Boorman, Zardoz (1974)

Georges A. Romero, Land of the dead (2005)

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6 commentaires so far
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[…] J’ai découvert par le hasard de la “marche” sur la toile du réseau (via la newsletter [nettime-fr]), le carnet de Dana Hilliot, il s’interroge sur “L’Homo database et le destin de la démocratie“, c’est à lire pour s’aérer un peu le cortex…en rebondissant un peu plus loin j’ai découvert sa musique Folk (visiblement c’est un chanteur…) et j’ai aimé…comme quoi tout peut arriver! J’ai aussi aimé ses images (via Flickr) de son voyage à pied à travers le Cantal, sûrement inspiré de Thoreau…bref, merci pour cette découverte, et au plaisir d’un croisement… […]

Ping par entropie:. · /Dana Hilliot

ha bonsoir entropie

j’ai vu effectivement que tu avais annoté mes photos sur flickr
Comme quoi le web 2.0., je devrais en dire du bien n’est-ce pas ?
Merci pour la référence à Thoreau. En réalité je vis dans le Cantal – je n’y voyage donc pas vraiment puisque je m’y promène.. C’est assez différent de voyager.

Commentaire par danahilliot

Quelques éclaircissements sur le droit d’auteur pour les bases de données :

Nous savons que le droit d’auteur à la française est un mélange de droit à vocation économique (protection des investissements), et – dans une mesure bien plus faible mais néanmoins existante – de protection « symbolique » de l’intégrité de l’auteur comme génie créateur (droits moraux).

Dans le cas de la protection accordée pour les bases de données, il s’agit d’une protection purement économique. Même si la loi garantit au producteur d’une base de données des « droits d’auteur » au sens large, il ne faut pas y voir une reconnaissance de ce producteur comme génie créateur, mais uniquement une protection économique. Il était seulement plus simple (et juridiquement plus solide, sans doute) de rattacher la constitution de bases de données aux autres processus créatifs que de créer un sous-ensemble du droit d’auteur qui corresponde uniquement aux besoins des producteurs des bases de données. Dans le cas des protections pour les logiciels, le législateur a pu incrémenter le droit d’auteur classique, en rajoutant quelques protections et en supprimant quelques exceptions (dont la copie privée). Mais pour faire MOINS plutôt que plus, ça n’est pas aussi évident. D’où, il me semble, cette équivalence posée entre la production de bases de données et les autres types de création.

Ceci dit, il faut bien comprendre qu’il s’agit, au moins dans l’esprit, d’une protection purement économique : elle vise les entreprises qui investissent des fonds dans la constitution de bases de données, qu’ils comptent ensuite exploiter commercialement. La protection des bases de données se rajoute alors à 1) la protection par le droit d’auteur (le cas échéant) de certains contenus de la base et 2) la protection pénale contre l’intrusion dans le système informatique de l’entreprise. Cette protection de l’investissement ayant conduit à l’édification de la base est utile en particulier dans le cas d’une entreprise qui proposerait la consultation (par recherches ou par listes) d’une base, consultation qui permettrait de récupérer une partie substantielle (« qualitativement et quantitativement », comme le dit la loi) de ladite base sans avoir à commettre d’effraction numérique : si l’investissement lui-même est protégé, il n’est pas possible d’effectuer une telle récupération pour l’exploiter commercialement par la suite.

Tout ceci pour rappeler que ce droit accordé aux producteurs de bases de données ne vise pas, à la base, les « simples » individus.

Commentaire par mpop

Oui. D’ailleurs étrangement, quand tu lis les deux articles du livre premier du CPI listant le type d’oeuvre ouvrant aux droits d’auteur, on se rend compte que les bases de données, comme les compilations diverses, sont mises à part dans un article spécial, qui suit l’article 112.2.

« Art. L.112-3. Les auteurs de traductions, d’adaptations, transformations ou arrangements des oeuvres de l’esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l’auteur de l’oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d’anthologies ou de recueils d’oeuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.
On entend par base de données un recueil d’oeuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »

Cela dit, les auteurs de bases de données n’en restent pas moins auteurs (même si c’est d’une certaine manière au second degré).

Je me pose quand même une question à laquelle tu pourras sans doute me répondre :

Tu insistes, et ce n’est pas la première fois, sur cette idée que le droit d’auteur ne vise pas n’importe qui, les simples individus, mais les auteurs.

Tu écris :
« Dans le cas de la protection accordée pour les bases de données, il s’agit d’une protection purement économique. Même si la loi garantit au producteur d’une base de données des « droits d’auteur » au sens large, il ne faut pas y voir une reconnaissance de ce producteur comme génie créateur, mais uniquement une protection économique. »

En fait, je ne vois pas bien sur quoi tu t’appuies dans le CPI pour faire cette distinction. je me demande si tu ne forces pas un peu la scission entre les droits symboliques attachés à l’auteur et les droits d’exploitation attachés à l’exploitation des oeuvres. C’est un peu comme si on avait d’une part une tendance « droits-de-l’hommiste » (attachée à la personne), et une tendance « copyrights » – claquée sur le modèle anglo-saxon.

Dans les faits, dans la pratique, tu as tout à fait raison. Et a fortiori en ce qui concerne des créations comme les bases de données.

Sans doute mes incompréhensions vis-à-vis du CPI viennent de ce que j’adopte toujours un point de vue qui est celui des philosophes et des juristes du XVIIIème siècle. Je cherche toujours à évaluer le contenu du CPI à l’aulne des intentions supposées de ses inventeurs. Bon. Le droit est un objet vivant, qui s’arrange en permanence avec la réalité. Je dois me mettre ça dans le crâne.

Commentaire par danahilliot

Hello Dana, désolé pour le retard…

Pour reprendre sur la protection des bases de données, il y a trois protections juridiques qui se cummulent :

1 – Le droit d’auteur appliqué aux bases de données
(Ce qui correspond aux articles du chapitre 1 du CPI que tu cites.)

Les bases de données sont des structures informationnelles, et ces structures correspondent à des œuvres de l’esprit. CEPENDANT, une telle structure informationnelle n’est protégeable par le droit d’auteur QUE dans la mesure où elle répond au CRITÈRE D’ORIGINALITÉ.
Je suis loin d’être un expert du critère d’originalité et de ses diverses contorsions (la jurisprudence détermine généralement comment doit être compris « originalité » pour un domaine précis). On peut dire par contre qu’un annuaire ne remplit pas ce critère. À vrai dire, je doute qu’un seul des services « web 2.0 » que tu pointes ne propose la constitution d’une base de donnée « originale ». De plus, même si ce critère était rempli le détenteur des droits d’auteur serait la société qui édite ce service « web 2.0 », pas l’utilisateur qui alimente une partie de la base de données.

2 – La protection contre l’intrusion dans une système informatique
(cCode PÉNAL, articles 323.1 à 323.7 : atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données.)

Elle permet de se protéger contre la copie frauduleuse de données non mises à disposition du public, ou contre certaines formes de récupération systématique de données.

3 – La protection de l’investissement par le droit « sui generis » des bases de données
(Directive européenne datant de 1996, transcrite en droit français en 1998. On la trouvera au Livre III du CPI – tout le Titre III (articles L 341-1 et suivants) du Livre III intitulé « Dispositions générales relatives au droit d’auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données ». Cf. http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt4.htm .)

Je me permet de citer un petit résumé glané sur le net :
« Le contenu d’une base de donnée n’étant pas forcément protégé par le droit d’auteur (un annuaire téléphonique n’était pas, par exemple, original), un droit sui generis (L341-1, s. CPI) a été prévu pour protéger l’investissement substantiel (financier, matériel ou humain) qu’implique malgré tout une telle entreprise.
La protection est accordée au producteur de la base. Elle permet d’interdire l’extraction et la réutilisation de la totalité ou d’une partie substantielle de la base.
En l’absence de réciprocité, seuls peuvent s’en prévaloir les producteurs ressortissants d’un Etat membre de l’UE ou de l’EEE.
La durée de la protection est de quinze ans à compter de l’achèvement de la base, renouvelable en cas de nouvel investissement substantiel.
La sanction de la méconnaissance du droit sui generis est le délit de contrefaçon. »
(Source : http://www.educnet.education.fr/legamedia/droit-auteur/basedonnee.htm .)

Ce droit sui generis, comme son nom l’indique, est indépendant du droit d’auteur, et constitue la principale protection juridique d’une base de données.

Une fois ces trois points passés en revue, on peut se demander : quel est le statut d’un utilisateur d’un service « web 2.0 » reposant sur une gigantesque base de données ?, quand :
– la structure de la base (peut-être protégée par le droit d’auteur) est conçue par un tiers (l’entreprise qui édite le service) ;
– le système d’information qui héberge la base est détenu par un tiers (toujours l’entreprise) ;
– l’investissement qui a mené au développement de cette base est assumé par un tiers (idem).

L’utilisateur d’un tel service n’est donc auteur QUE de ses contributions qui relèvent du droit d’auteur classique : textes, images, etc. La protection par le droit d’auteur de LISTES me semble moins claire (critère d’originalité ?)… mais j’avoue ne pas m’être renseigné sur ce point (jurisprudence ?).

Il y a deux points qui, il me semblent, sont problématiques :
1 – Les contributions « minimales » et « éclatées » que constituent les apports de l’utilisateur à tel ou tel service sont-ils protégeables, globalement ou individuellement, par le droit d’auteur ? Un droit qui, à la base, vise des œuvres délimitées et identifiables comme telles (à noter que cette réflexion dépasse très largement le cadre des services « web 2.0 »).
2 – Si c’est un tiers qui finance la constitution de la base de données (conception de la structure, développement logiciel, infrastructure technique, maintenance, animation marketing pour attirer des utilisateurs), il n’en finance pas la totalité, vu que le contenu est apporté par les utilisateurs eux-mêmes. Quid de la protection par le droit sui generis des bases de données dans ce cas (là encore, cf. la jurisprudence – peut-être inexistante à l’heure actuelle !) ?

Commentaire par mpop

merci pour toutes ces informations savantes et éclairantes.
DE mon point de vue délibérément « naïf », je crois que la relation des bases de données à la propriété intellectuelle constitue tout de même un cas limite, et en ce sens intéressant.
On pourrait illustrer les ambigüités que tu dessines à la fin de ton messages en donnant un exemple.
Soit la table mysql suivante :
le langage dans laquelle la table a été créée est mysql
le propriétaire de l’application qui permet à des utilisateurs d’entrer un certain nombre de données est : « library2.0.com »
l’utilisateur de l’application se nomme gostatino
voici le fichier mysql :

— phpMyAdmin SQL Dump
http://www.phpmyadmin.net
— Version du serveur: 4.0.25
— Version de PHP: 4.4.4

–Création de la base de données : library-2.0.com

— Base de données: `mesbouquinspréférés`

— ——————————————————–


— Structure de la table ‘mesbouquins’

CREATE TABLE `mesbouquins` (
`id_bouquin` tinyint(6) NOT NULL auto_increment,
`titre` varchar(200) NOT NULL default  »,
`auteur` varchar(200) NOT NULL default  »,
`description` mediumtext NOT NULL,
`tag` enum(‘politique’,’philosophie’,’littérature’) NOT NULL default ‘politique’,
PRIMARY KEY (`id_bouquin`)
) TYPE=MyISAM AUTO_INCREMENT=68 ;

INSERT INTO `mesbouquins` (`id_bouquin`, `titre`, `auteur`, `description`, `tag`) VALUES (1, ‘ultramarine’, ‘malcom lowry’, ‘blablabalablab’, ‘litterature’);
INSERT INTO `mesbouquins` (`id_bouquin`, `titre`, `auteur`, `description`, `tag`) VALUES (2, ‘how to do things with words’, ‘J.L. Austin’, ‘blablabalablab’, ‘philosophie’);
INSERT INTO `mesbouquins` (`id_bouquin`, `titre`, `auteur`, `description`, `tag`) VALUES (3, ‘de la démocratie en Amérique’, ‘alexis de tocqueville’, ‘blablabalablab’, ‘politique’);
INSERT INTO `mesbouquins` (`id_bouquin`, `titre`, `auteur`, `description`, `tag`) VALUES (5, ‘sciences et pouvoirs’, ‘isabelle stengers’, ‘blablabalablab’, ‘politique’);
INSERT INTO `mesbouquins` (`id_bouquin`, `titre`, `auteur`, `description`, `tag`) VALUES (9, ‘la liberté des modernes’, ‘charles taylor’, ‘blablabalablab’, ‘philosophie’);

Pour faire vite on pourrait faire les attributions suivantes :
1° le langage mysql relève de licences spécifiques (en l’occurence GPL)
2° La structure de la table (et de la base) appartiennent à l’entreprise library2.0.com.
3° les VALUES, c’est-à-direles valeurs, les data proprement dites, le contenu etc. sont de la « main » de gostatino.
4° Le livre « ultramarine » a bien été écrit par Malcom LOwry (et non pas par gostatino ou library2.0.com :)

A mon humble avis, cet exemple anodin et peu problématique pourrait dans le futur donner lieu à des discussions passionnées.

Mon ami Bituur me disait récemment : et si je décrétais détenir un droit de propriété intellectuelle sur ma séquence ADN (je vous laisse refaire la base de données en indiquant une ligne réservée à la séquence adn :)

Commentaire par danahilliot




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